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Comprendre

Ce qu’un fabricant de machines doit savoir

Écrit par des ingénieurs qui montent des dossiers techniques. Ni le texte des normes, ni un avis juridique : ce qu’il faut avoir compris avant d’ouvrir un dossier.

Par où commencer

  1. 01Le règlement machines 2023/1230 et les fabricants suisses : qui est concerné ?Ce qui s’applique, à partir de quand, et ce que la Suisse en a repris à ce jour.

Le cadre réglementaire

1 article

Ce que cette section n’est pas

Elle ne reproduit pas le texte des normes — seulement leurs références, leurs titres, et nos reformulations. Elle ne donne pas d’avis juridique sur une machine en particulier. Et elle ne certifie rien : la responsabilité reste entière au fabricant.

1 article publié · la section se complète par sujet, pas par date