Mentions légales

Raison sociale : Logiciel Conformité Sàrl

Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]

Numéro IDE : [CHE-___.___.___]

Inscription au registre du commerce : [CANTON]

Siège : [ADRESSE COMPLÈTE]

Numéro de TVA : [À FOURNIR, si assujetti]

Courriel : [COURRIEL DE CONTACT]

Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Pour nous écrire : voir la page Contact.

[NOM ET FONCTION]

Site et application hébergés en Suisse chez Infomaniak Network SA

Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse

L’ensemble des contenus de ce site — textes, mises en page, captures d’écran de l’application, marques et logos — est la propriété de Logiciel Conformité Sàrl, sauf mention contraire.

Les références et titres de normes cités le sont à titre d’information. Le texte intégral des normes reste la propriété des organismes de normalisation et n’est reproduit ni sur ce site, ni dans l’application.

Conformité Machine est un outil de structuration, de documentation et de traçabilité. Il ne certifie pas et ne garantit pas la conformité d’une machine. L’évaluation de la conformité, la déclaration UE de conformité et la responsabilité qui en découle restent entièrement celles du fabricant.

Logiciel Conformité Sàrl ne saurait être tenu responsable d’une décision prise sur la seule base des informations publiées sur ce site.

L’abonnement à l’application est régi par ses conditions générales. [LIEN VERS LES CGV — à fournir, ou à rédiger avant le premier encaissement.]

Le présent site est régi par le droit suisse. For juridique : [VILLE], Suisse.